Mentions légales 

Droits d’auteur © 2021 Association canadienne du pneu et du caoutchouc. Tous droits réservés. Certains noms, logos, dessins, titres, mots ou expressions constituent des marques de commerce, des marques de service ou des noms commerciaux de l’Association canadienne du pneu et du caoutchouc ou d’autres entités.

Les renseignements juridiques ou les données contenues dans ce site Web ne sont pas garantis d’être à jour, exacts ou complets et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Veuillez communiquer avec nous à des fins de confirmation avant d’entamer toute action basée sur ces renseignements ou ces données. 

Le présent site Web n’est pas destiné à prodiguer des conseils professionnels. L’Association canadienne du pneu et du caoutchouc n’assume aucune responsabilité pour tout changement qui pourrait entraîner l’inexactitude des renseignements contenus dans le présent document. Les références à des produits ou services de tiers mentionnés sur ce site ne constituent ni une promotion ni une approbation de ces produits ou services. Les liens vers d’autres sites Web ne constituent ni une promotion ni une approbation de ces sites, des tiers qui y sont nommés, ou de leurs produits ou services. L’Association canadienne du pneu et du caoutchouc n’assume aucune responsabilité à l’égard de ces renseignements ou de virus informatiques dans les logiciels accessibles à partir d’un tel site. L’affichage de marques de commerce, de noms commerciaux ou de marques de service sur ce site Web n’autorise ni ne permet aucune utilisation ou exploitation de ces marques et noms par quiconque. L’utilisation ou l’exploitation non autorisée de ces marques et noms commerciaux est strictement interdite et fera l’objet de poursuites. Ce site Web est assujetti aux lois sur le droit d’auteur du Canada et aux dispositions des traités internationaux. Le téléchargement, la retransmission, le stockage sous quelque forme que ce soit, la copie, la redistribution, la reproduction, la diffusion ou la publication à quelque fin que ce soit sont strictement interdits. Aucun contenu de ce site Web ne peut être reproduit sans l’autorisation écrite expresse et préalable de l’Association canadienne du pneu et du caoutchouc.